Sarl Les voyages DUCLOS au capital de 23 629 euros RCS AUCH B 389 984 774 N° de gestion:  93 B 202 – Siège Social: 32130 Samatan. Habilitation HA 031 95 0003- licence 032 04 0001 CONDITIONS DE VENTE LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE : sont celles du décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n° 92.645 du 13 Juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours. LES CONDITIONS PARTICULIERE DE VENTE : Les prix indiqués dans cette brochure ont été établis sur les informations connues au 15 Septembre 2008. Nos prix sont calculés de manière forfaitaire incluant un ensemble de prestations figurant dans nos programmes et portant la mention : « ce prix comprend » et « ce prix ne comprend pas ». Des augmentations de tarifs peuvent intervenir, notamment en cas de fluctuation de taux de change, augmentation du prix du carburant et taxes diverses. VERSEMENT D’ACOMPTE ET PAIEMENT DU SOLDE : Lors de votre inscription, versement d’un acompte de 30%. Possibilité de paiements échelonnés. Dans tous les cas, le solde devra être réglé au plus tard 30 jours avant le départ pour les inscriptions intervenant moins de 30 jours avant le départ, le règlement intégral du voyage sera exigé lors de l’inscription. FRAIS D’ANNULATION POUR UN VOYAGE ORGANISE : Pour les voyages d’une journée une somme forfaitaire de 15 € sera retenue en cas d’annulation dans les 3 jours ouvrables qui précèdent le départ.  En cas d’annulation par le client, le remboursement des sommes versées interviendra déduction faite des montants précisés ci-dessous à titre de dédit en fonction de la date d’annulation par rapport à la date de départ ● + de 30 jours avant le départ : 30 € / personne non remboursables par l’assurance.  Sur vols réguliers frais réels de la compagnie pouvant aller jusqu’à 100 % du prix du billet ● Entre 30 et 21 jours : 25 % du montant du voyage ● Entre 20 et 8 jours : 50 % du montant du voyage ● Entre 7 et 2 jours : 75 %du montant du voyage ● Moins de 2 jours avant le départ et non présentation à l’aéroport : 100 % du montant du voyage 100% au maximum des frais d’annulation peuvent être couverts par une assurance facultative suivant le délai d’annulation, dont le prix est indiqué dans « ne comprend pas ». En aucun cas le client ne pourra prétendre à un remboursement si celui-ci ne se présente pas au lieu et à l’heure de départ. FRAIS D’ANNULATION D'UNE COMMANDE POUR UN VOYAGE EN AUTOCAR, AUTOBUS OU BERLINE D'UNE JOURNEE OU PLUS : ● Plus de 7 jours avant le jour du départ : aucun frais ● De 6 jours à 4 jours avant le jour du départ : 30% de frais retenus sur le montant total du voyage ● De 3 jours à 2 jours avant le jour du départ : 50% de frais retenus sur le montant total du voyage ● 1 jours avant le jour du départ : 80% de frais retenus sur le montant total du voyage ● Le jour départ : 100% de frais retenus sur le montant total du voyage ASSURANCE ANNULATION : l’assurance annulation (à partir de D – 30), bagage, responsabilité civile, extension des frais médicaux, à concurrence de 30 489.80 €,  selon détails de notre brochure générale, inclut aussi la garantie « stabilité du prix du voyage » qui assure le maintien du prix du voyage au moment de la réservation : • maximum d’augmentation : 150 € • seuil de déclenchement de la garantie : 20 € CONDITIONS PARTICULIERES : En cas de modification significative de la parité de la devise ou du Dollar US par rapport à l’Euro pouvant influer sur le prix des prestations terrestres ou du tarif du kérosène, le prix de vente du forfait serait recalculé en fonction de ces nouvelles données conformément à la législation en vigueur. ASSURANCE : SARL Les voyages DUCLOS -Assurance assistance GROUPE REUNIR n° police 599155982 GENERALI ASSURANCE. Assistance Européenne d’assistance – police  n°07904901 CHAMBRES : Tous nos prix sont calculés sur une base de deux personnes par chambre. Si vous vous inscrivez seul et si vous souhaitez une chambre particulière vous acceptez par avance de nous régler son supplément. CHAMBRE INDIVIDUELLE : lors de votre inscription la demande d’une chambre individuelle doit être acceptée par l’hôtelier, car malgré le supplément, le nombre de chambre à un lit est très limité et ne peut pas être toujours garanti. FORMALITES : Pour sortir du territoire Français et suivant la destination, la carte nationale d’identité en cours de validité ou le passeport en cours de validité sont obligatoires. Les mineurs doivent être eux aussi en possession d’une pièce d’identité en cours de validité. Il est conseillé aux parents accompagnants de se munir de leur livret de famille, mais en aucun cas celui-ci ne servira de pièce d’identité. En cas de sortie du territoire les mineurs non accompagnés de leurs parents, devront être en possession d’une autorisation de sortie du territoire. LES BAGAGES : Ils sont transportés dans les soutes à bagages, mais nous ne sommes pas responsables des objets laissés dans le car  à l’hôtel, ou lors des circuits. Ils voyagent sous votre seule responsabilité. ANNULATION PAR L’AGENCE : Nous nous réservons le droit d’annuler un voyage en cas d’évènements imprévus ou en cas de nombre insuffisant de participants. En aucun cas les participants ne pourront prétendre à quelque dédommagement que ce soit. Seules les sommes versées seront remboursées. Conditions générales de vente disponibles sur simple demande. Ce document à caractère publicitaire ne constitue pas un document contractuel au sens de l’arrêté du 14 juin 1992 et n’est pas répandu sur la voie publique Les programmes sont susceptibles d'être modifiées.